Le Foyer du Bruderbach est mis à la disposition de tous les groupements qui désireraient l'utiliser à des fins culturelles, sociales, éducatives, familiales, ou de détente, aux conditions suivantes :

ARTICLE I : RÉGLEMENTATION, SECURITÉ
L'occupation se fera dans le cadre des lois et règlements en vigueur. Les déclarations et autorisations d'ouverture de centres de vacances seront à la charge des locataires. L'information de sécurité sera donnée par les responsables du groupe en début de séjour conformément aux instructions affichées et transmises dans le dossier de réservation. Les issues de secours seront indiquées aux participants.

ARTICLE II : ARRIVEE ET DEPART
L'arrivée et le départ se feront au courant de la journée, à l'heure prévue et en tout cas entre 8 et 18 h.
L'heure d'arrivée sera convenue téléphoniquement au moins 2 jours à l'avance.
En cas de changement de groupe dans la même journée, toutes les dispositions seront prises en vue de permettre la prise de possession dans de bonnes conditions (nettoyage préalable) à partir de 13 h 00.
À l’arrivée, l'inventaire est vérifié dans la journée par le groupe et réputé comme tel. Au départ, il le sera par le représentant de l'Association.

ARTICLE III - ENCADREMENT
Les groupes sans encadrement ne sont pas admis. Les personnes chargées de l'encadrement sont réputées non seulement formées sur le plan technique et de la réglementation, mais aussi d'une conduite morale irréprochable. Elles sont responsables de leur groupe.

ARTICLE IV - ASSURANCES
Les groupements admis au Foyer du BRUDERBACH devront pouvoir justifier d'une Assurance Accidents et Responsabilité Civile pour tous les membres du groupe. En tout état de cause, 1'Association propriétaire des lieux n'est couverte que pour ses propres activités et les risques relevant directement de sa responsabilité de bailleur de locaux : incendie, explosion, Responsabilité Civile.
Il incombe donc aux locataires de s'entourer eux-mêmes de toutes les garanties aptes à couvrir les risques de l'utilisation des locaux et des lieux, ainsi que des activités qui s'y déroulent, ainsi que leur responsabilité civile.

ARTICLE V - ENTRETIEN
Les locaux et les lieux devront être entretenus et rendus au minimum dans l'état où l’on en aura pris possession. Le terrain devra être régulièrement ratissé.
Le nettoyage régulier et un grand nettoyage lors du départ seront assurés par les locataires.
Une visite des lieux sera menée à chaque départ.
Au cas où un nettoyage complémentaire s'avérerait nécessaire au départ d'un groupe, celui-ci serait exécuté par l'Association aux frais du groupe.
Toute casse ou déprédation sera signalée et facturée.
Il est interdit de transférer les ustensiles, mobiliers et appareillages en dehors du périmètre de la construction, notamment les tables et les chaises dont les piétements comportent des bouchons. Tout matériel devra être rentré à chaque absence du groupe et le soir, afin d'éviter leur exposition à l'humidité.
L'accès aux locaux réservés (sous-sol en particulier) est strictement interdit.
Lorsque l'on quitte les locaux, il est recommandé de s'assurer que les robinets de gaz et d'eau sont fermés, que l'électricité soit éteinte, que les portes et les fenêtres soient fermées. Ne pas laisser de clé sur les porte d'entrées.
Attention : prévention toute spéciale contre les tags, dont le nettoyage sera facturé sans hésitation.

ARTICLE VI - ENVIRONNEMENT
La position privilégiée du foyer en pleine nature assure aux occupants une liberté très étendue, mais impose en contrepartie une discipline rigoureuse visant au respect et à la protection de la nature et des propriétés voisines.
Il est strictement interdit de se livrer à tout acte de braconnage, ou même de dérangement intempestif de tous les animaux sans exceptions vivant dans la région.
Toutes déprédations, feux, coupe de bois, constructions aériennes ou souterraines, recherches archéologiques, cueillette de fruits, tout acte malveillant ou de vandalisme pouvant porter préjudice au propriétaire des lieux ou aux propriétaires environnants sont à éviter soigneusement. De tels actes seront sanctionnés par le renvoi immédiat, sauf poursuites administratives ou judiciaires ultérieures.
Les feux de camp se tiendront aux emplacements réservés à cet effet dans l'enceinte de l'établissement. Le bois est normalement tenu à disposition, contre paiement. Il peut être apporté.
Les responsables sont particulièrement prévenus des dangers que représente le caractère naturel de la région, surtout la nuit (murs, carrières, fossés) ainsi que du plan d'eau.
Sur le terrain appartenant à l'association, les fruits accessibles du sol pourront êtres cueillis pour la consommation directe et individuelle.

ARTICLE VII - CUISINE
Pour la préparation des repas, les groupes devront se conformer à la réglementation en vigueur, notamment pour tout ce qui concerne les mesures d'hygiène et de sécurité alimentaire. Le personnel de cuisine sera équipé en conséquence, et portera notamment blouse et charlotte.
Tout ustensile en bois est prohibé.
L'équipement comprend : réfrigérateur, congélateur, cuisinières au gaz (4 feux, 2 fours), friteuse électrique (prévoir huile), chauffe-eau au gaz, toute la vaisselle (de qualité simple, y compris les verres bas), les ustensiles de cuisine nécessaires mais simples

ARTICLE VIII - DECHETS, PRODUITS D'ENTRETIEN
Les déchets seront obligatoirement entreposés dans les poubelles prévues à cet effet, en sacs étanches à fournir par le groupe. Les produits de nettoyage du groupe seront entreposés dans un endroit non accessible aux enfants.

ARTICLE IX - PAIEMENT
Le paiement intégral devra normalement avoir eu lieu à l'arrivée du groupe. La facture définitive comportant les frais réels sera dressée au départ, et réglée sur place. Le nombre des personnes prises en compte est celui de tous les participants, et non pas celui de ceux ayant passé des nuitées.

ARTICLE X - RESERVATION
Le contact a lieu téléphoniquement (03 88 50 30 07).
L'A.C.P. expédie le dossier en indiquant le délai de retour.
La réservation est inscrite sous réserve de l'observation de cette date et du retour de toutes les pièces demandées, datées et signées, notamment : la liste des prix, le règlement intérieur, la demande de location, le chèque d'acompte.
Une réservation non confirmée dans les délais sera remise immédiatement à disposition, sans rappel.
Le groupe doit prévenir de son arrivée au moins 2 jours à l'avance, et respecter l'heure convenue.
La soirée du Nouvel An n'est jamais disponible seule. Les banquets familiaux (mariages, etc...) ne sont pas admis.
Les personnes apporteront leurs effets personnels, ainsi qu'un sac de couchage ou des draps (les lits sont garnis d'une housse de protection du matelas et de couvertures).
Le groupe apportera : le papier hygiénique, les torchons de vaisselle, éventuellement les équipements ménagers électriques (couteau électrique, cafetière électrique, etc...), sacs-poubelles, trousse de secours.

INFORMATIONS PRATIQUES COMPLEMENTAIRES :
L'équipement du foyer comprend en outre: les lits sont équipés d'un drap de propreté et de 2 couvertures.
Il est tout particulièrement rendu attentif aux problèmes des tags et signatures intempestives, et au problème de la fumée de tabac (interdiction en lieux publics clos et couverts, détection incendie très sensible).

Le Comité de L'A.C.P. WESTHOFFEN - TRAENHEIM